ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (distribution OEM /IHV/ ISV et mono-utilisateur)



IMPORTANT -  LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL

Lisez attentivement les termes et conditions du prsent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le prsent logiciel et tout le matriel associ (appels collectivement le "logiciel"). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du prsent contrat. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.



Autre remarque importante:

* Si vous tes fabricant de matriel d'origine (OEM), fournisseur de matriel indpendant (IHV) ou fournisseur de logiciel indpendant (ISV), l'ensemble du prsent ACCORD DE LICENCE s'applique.

* Si vous tes utilisateur final, seul le document A, ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL, s'applique.



Pour OEM, IHV et ISV:



LICENCE.  La licence de ce logiciel est accorde pour une utilisation exclusive de ce dernier avec des composants Intel. L'utilisation de ce logiciel avec des composants n'appartenant pas  Intel n'est pas couverte par la prsente licence. Sous rserve des modalits de ce contrat, Intel vous concde une licence non exclusive, incessible, valide dans le monde entier et entirement paye vous autorisant :

	a) utiliser, modifier et copier le logiciel  l'interne,  vos propres fins de dveloppement et de maintenance ;

	b) modifier, copier et distribuer le logiciel, y compris les travaux qui en sont drivs,  vos utilisateurs finals, mais uniquement en vertu d'un accord de licence dont les modalits sont au moins aussi restrictives que celles du Accord de licence de l'utilisateur final Intel, ci-joint  titre de document A ; et

	c) modifier, copier et distribuer la documentation de l'utilisateur final qui peut accompagner le logiciel, mais uniquement avec le logiciel.



Si vous n'tes pas le fabricant ou fournisseur final d'un systme informatique ou d'un programme intgrant le logiciel, vous pouvez transfrer une copie du logiciel, y compris les travaux qui en sont drivs (et la documentation connexe de l'utilisateur final),  une tierce partie qui pourra l'utiliser conformment aux modalits du prsent contrat,  condition qu'elle accepte pleinement d'tre lie par celles-ci. Sauf dans le cas prsent prcdemment, vous n'tes pas habilit  cder, concder en vertu d'une sous-licence, louer, transfrer ni divulguer le logiciel  un tiers quelconque. Vous ne pouvez pas dcompiler, dsassembler ni autrement dsosser le logiciel.



Sauf mention expresse dans le prsent contrat, aucun droit ni licence ne vous est accord de manire directe ou tacite, par incitation, par forclusion ou autrement. Intel se rserve le droit d'inspecter ou de faire inspecter par un vrificateur indpendant tous vos dossiers pertinents afin de vrifier si vous respectez les modalits et conditions du prsent contrat.



CONFIDENTIALIT.   Si vous dsirez qu'un conseiller ou sous-traitant tiers (ci-aprs dnomm "entrepreneur") excute pour vous des travaux ncessitant l'utilisation du logiciel ou l'accs  ce dernier, vous devez obtenir de l'entrepreneur une convention crite de confidentialit dont les modalits et les obligations relatives  l'accs au logiciel et  son utilisation sont au moins aussi restrictives que celles du prsent contrat, et qui excluent tout droit de distribution et d'utilisation  d'autres fins.

Par ailleurs, vous n'tes pas habilit  divulguer les modalits ou l'existence de ce contrat ni  utiliser le nom Intel dans des publications, des publicits ou d'autres annonces sans obtenir l'autorisation crite pralable d'Intel. Vous ne pouvez pas utiliser les marques commerciales Intel.



PROPRIT DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR.  Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la proprit d'Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est soumis  droits d'auteur et protg par les lois des tats-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traits internationaux. Vous n'tes pas autoris  ter les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier,  tout moment et sans pravis, le logiciel ou les lments qui y sont mentionns, mais n'est pas tenu  des services d'assistance relatifs au logiciel ou  la mise  jour de ce dernier. Sauf stipulation contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprs ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de proprit intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transfrer le logiciel que si le destinataire convient d'tre entirement li par les dispositions du prsent contrat et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.



GARANTIE LIMITE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a t livr par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces derniers sont exempts de vices matriels pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de livraison par Intel. En cas de dfaut de support, vous tes invit  renvoyer ce dernier  Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel,  la discrtion d'Intel.



EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES.   L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRCDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFAON OU L'ADQUATION  UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivit des informations, textes, graphiques, liens et autres lments intgrs  ce logiciel et n'assume aucune responsabilit  cet gard.



LIMITATION DE LA RESPONSABILIT.  INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE NUMRATION SOIT LIMITATIVE, LES PERTES DE BNFICES, LES INTERRUPTIONS D'ACTIVITS OU LES PERTES D'INFORMATIONS) DRIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'INCAPACIT DE L'UTILISER, MME SI INTEL A T NOTIFI DE LA POSSIBILIT D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILIT POUR LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. IL SE PEUT PAR CONSQUENT QUE LES LIMITATIONS SUSMENTIONNES NE S'APPLIQUENT PAS DANS VOTRE CAS. LES AUTRES DROITS DONT VOUS JOUISSEZ PEUVENT VARIER D'UN RESSORT  L'AUTRE.



RSILIATION DU PRSENT CONTRAT.  Intel peut dnoncer le prsent contrat  tout moment en cas de violation des dispositions qu'il contient. Le cas chant, vous tes tenu de procder  la destruction immdiate du logiciel ou d'en renvoyer tous les exemplaires  Intel.

 

DROIT APPLICABLE.  Les litiges ns du prsent contrat sont rgis par les lois de l'tat de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et rglements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est li par aucun autre contrat,  moins que ce dernier soit sous forme crite et sign par un reprsentant agr d'Intel.



LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT.  Le logiciel est fourni avec des "DROITS LIMITS". L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement est soumise aux restrictions dfinies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou leurs successeurs. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de proprit y affrents d'Intel. L'entrepreneur ou le fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.





DOCUMENT A



ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (version finale, mono-utilisateur)



IMPORTANT -  LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL

Lisez attentivement les termes et conditions du prsent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le prsent logiciel et tout le matriel associ (appels collectivement le "logiciel"). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du prsent contrat. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.



LICENCE.  Vous pouvez copier le logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale et en effectuer une copie de sauvegarde, sous rserve des conditions suivantes:



1. La licence de ce logiciel est accorde pour une utilisation exclusive de ce dernier avec des composants Intel. L'utilisation de ce logiciel avec des composants n'appartenant pas  Intel n'est pas couverte par la prsente licence.

2. Vous ne pouvez pas copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transfrer aucune partie du logiciel, sauf tel qu'il est stipul aux prsentes, et vous vous engagez  empcher toute reproduction non autorise du logiciel.

3. Vous ne pouvez pas dcompiler ni dsassembler le logiciel. 

4. Vous ne pouvez pas concder le logiciel en vertu d'une sous-licence ni en autoriser l'utilisation simultane par plusieurs utilisateurs.

5. Le logiciel peut contenir des programmes et autres lments qui sont la proprit de tiers fournisseurs, dont certains peuvent tre identifis dans un fichier "license.txt" ou d'autres textes ou fichiers inclus et concds sous licence en vertu de ceux-ci.



PROPRIT DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR.  Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la proprit d'Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est soumis  droits d'auteur et protg par les lois des tats-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traits internationaux. Vous n'tes pas autoris  ter les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier,  tout moment et sans pravis, le logiciel ou les lments qui y sont mentionns, mais n'est pas tenu  des services d'assistance relatifs au logiciel ou  la mise  jour de ce dernier. Sauf stipulation contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprs ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de proprit intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transfrer le logiciel que si le destinataire convient d'tre entirement li par les dispositions du prsent contrat et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.



GARANTIE LIMITE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a t livr par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces supports sont exempts de vices matriels pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de livraison par Intel. En cas de dfaut de support, vous tes invit  renvoyer ce dernier  Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel,  la discrtion d'Intel.



EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES.   L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRCDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFAON OU L'ADQUATION  UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas ni l'exactitude ni l'exhaustivit des informations, textes, graphiques, liaisons et autres lments intgrs  ce logiciel et n'assume aucune responsabilit  cet gard.



LIMITATION DE LA RESPONSABILIT.  INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE NUMRATION SOIT LIMITATIVE, LES PERTES DE BNFICE, LES INTERRUPTIONS D'ACTIVITS OU LES PERTES D'INFORMATIONS) DRIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'INCAPACIT DE L'UTILISER, MME SI INTEL A T NOTIFI DE LA POSSIBILIT D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILIT POUR LES GARANTIES TACITES OU DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. IL SE PEUT PAR CONSQUENT QUE LES LIMITATIONS SUSMENTIONNES NE S'APPLIQUENT PAS DANS VOTRE CAS. LES AUTRES DROITS LGAUX DONT VOUS JOUISSEZ PEUVENT VARIER D'UN RESSORT  L'AUTRE.



RSILIATION DU PRSENT CONTRAT.  Intel peut dnoncer le prsent contrat  tout moment en cas de violation des dispositions qu'il contient. Le cas chant, vous tes tenu de procder  la destruction immdiate du logiciel ou d'en renvoyer tous les exemplaires  Intel.

 

DROIT APPLICABLE.  Les litiges ns du prsent contrat sont rgis par les lois de l'tat de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et rglements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est li par aucun autre contrat,  moins que ce dernier soit sous forme crite et sign par un reprsentant agr d'Intel.



LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT.  Le logiciel est fourni avec des "DROITS LIMITS".   L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement est soumise aux restrictions dfinies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou leurs successeurs. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de proprit y affrents d'Intel. L'entrepreneur ou fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.

SLAOEMISV1/RBK/01-21-22



